Slider by IWEBIX

Mentions légales

Mentions Légales :

COPYRIGHT

La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site cadre-vegetal.org, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site cadre-vegetal.org, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site cadre-vegetal.org n’autorise pas la reproduction des articles produits . Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu’à condition de prévenir l’auteur par mail.

Toutes les photos et schémas sur ce site sont la propriété exclusive de Franck Mercier. Aucune reproduction sous quelque forme que ce soit n’est autorisée sans son accord.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site cadre-vegetal.org.

Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, en particulier les marques Google, PageRank et Google Toolbar ainsi que le logo de Google sont des marques déposées par Google Inc.

COOKIES

Les cookies sont des fichiers inscrits sur le disque dur de la machine de l’internaute servant à personnaliser le contenu affiché lors de sa navigation sur notre site. Les cookies sont utilisés sur les forums et par la publicité ; ils servent par exemple à mémoriser quels messages vous avez déjà lus afin de vous signaler ceux qui sont nouveaux, ou aussi à conserver les options d’affichage des messages des forums. Les cookies des publicités sont utilisés à des fins de ciblage ; ces techniques ne mettent en œuvre aucun traitement nominatif.

Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour la diffusion d’annonces sur notre site Web. Ces entreprises peuvent utiliser les données relatives à votre navigation sur notre site Web ou d’autres sites (à l’exception de votre nom, adresse postale, adresse e-mail ou numéro de téléphone) afin de vous proposer des annonces de produits ou services adaptées à vos centres d’intérêt.

cadre-vegetal.org fait notamment appel à Google Adsense pour l’émission d’annonces sur son site. Google utilise des cookies pour diffuser ses annonces sur cadre-vegetal.org. À l’aide du cookie DART, Google adapte ses annonces en fonction de la navigation des utilisateurs de cadre-vegetal.org ou d’autres sites Web de manière anonyme afin de vous proposer des publicités pour des produits ou services adaptées à vos centres d’intérêt.

Remarque : nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre navigateur (consultez les pages d’aide).

Modification de la charte

cadre-vegetal.org se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment. Toute modification des règles de cadre-vegetal.org sur la protection de la vie privée sera intégrée dans la présente charte. Cette charte s’applique à tous les services de cadre-vegetal.org.

Mentions légales

Ce site est édité par CrCom:
SARL CrCom: Capital de 10 000 EUR
3 rue des rossignols
38 280 Villette d’anthon
N° SIREN: 522785310
N° SIRET: 522785310 00015
Code NAF: 6201Z (Programmation informatique)

© 2012 Le blog du cadre végétal.
Propulsé par CrCom, Création de site internet lyon.